Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FBI
/
France Génoise
Marque enregistrée - Marque en vigueur

France Génoise
FBI

Numéro de dépôt :
4406174
Date de dépôt :
21/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2027
France Génoise de FBI

Présentation de la marque France Génoise

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2017 par FBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France Génoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est FBI domicilié(e) 36 RUE DES MAUGES VILLEDIEU LA BLOUERE - 49450 - BEAUPREAU EN MAUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROXIA CONSEIL, Madame CATHERINE MEUNIER domicilié(e) 16 BD CHARLES DE GAULLE, BATIMENT B - 44800 - Saint-Herblain - France.

La marque France Génoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Génoise arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.


FBI - 36 RUE DES MAUGES VILLEDIEU LA BLOUERE - 49450 - BEAUPREAU EN MAUGES - France


PROXIA CONSEIL, Madame CATHERINE MEUNIER - 16 BD CHARLES DE GAULLE, BATIMENT B - 44800 - Saint-Herblain - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 28 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731860 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28

Préparations faites de céréales, notamment tartes et tartelettes alimentaires; gâteaux; pâtisserie sucrée ou salée: tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.